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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCESociété par Actions Simplifiée
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ECO-TRAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-TRAY
SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97660976
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2017

Présentation de la marque ECO-TRAY

Déposée le 28 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-TRAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2332423) - 94160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 701 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2332423) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO-TRAY est expirée depuis le 28 janvier 2017.

SMURFIT KAPPA FRANCESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MIXIMPER , VARIFAST , FLUTFOR


SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2332423) - 94160 - France - SIREN 479701153


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2332423) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451689 - Publication au BOPI 2007-01-25

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332423 - Publication au BOPI 2007-01-25

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Emballages en carton pour yaourts. Emballages en matières plastiques pour yaourts

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.